Conseil municipal

Les séances ne sont plus retransmises en direct en vidéo mais un retour est accessible a posteriori sur le site internet de la Ville.

Cette séance se déroule salle Moyano Delgado à l’Hôtel de ville de Rezé.

Ordre du jour

Mme Agnès Bourgeais : Décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT

Mme Christelle Poiroux : Accessibilité des personnes en situation de handicap – Présentation du rapport annuel 2025

M. Mathias Cadot :

Règlement budgétaire et financier
Comptes de gestion 2025
Comptes administratifs 2025
Affectation définitive des résultats 2025
Attribution de subventions aux tiers
Remises gracieuses – Budget annexe périscolaire

M. Anas Kabbaj : ZAC Jaguère – Construction d’une salle de convivialité – Validation de l’Avant-Projet et autorisation de dépôt du Permis de construire

M. Loïc Chusseau :

Création du comité funéraire 2026-2032
Modification du règlement intérieur des cimetières
Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers
Désignation de personnes proposées à la Commission Intercommunale des impôts directs

M. Maxime Vendé :

Organisation des élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires, à la Commission Consultative Paritaire et au Comité des Œuvres Sociales – Instauration du vote électronique
Elections professionnelles 2026 – Composition des instances
Personnel contractuel 2026-2027
Contrats d’apprentissage
Mise à jour du tableau des effectifs

M. Benjamin Gellusseau : Montants de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure pour l’année 2027

M. Jules Infante :

Acquisition de la parcelle cadastrée AH n°224 – Rue Camille Jouis
Constitution de de servitudes de passage en tréfonds au profit d’Idex territoires – Réseau urbain de chaleur – Quartier Hôtel de Ville
Cession des lots 303 et 304 – Copropriété IVème République – 24 rue Félix Faure
Constitution d’une servitude Enedis – Parcelle BD n°267 – Rue de la Maillardière
Cession de la parcelle bâtie cadastrée AR 335 située 27 rue Vigier
Terrains familiaux locatifs et aires d’accueil occupés par les gens du voyage – Transfert de propriété au profit de Nantes Métropole
Bilan acquisitions – cessions 2025

Mme Sylvie Landier : Convention avec l’association Enfants Réfugiés du Monde

Mme Céline Dugast : Soutien d’urgence au Liban

Voir les conseils municipaux précédents.